Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Générations Séries
M. SIMONESCHI François
M. PETIT Christophe

Numéro de dépôt :
3983733
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
Générations Séries de SIMONESCHI François

Présentation de la marque Générations Séries

Déposée le 18 février 2013 par monsieur SIMONESCHI François et monsieur PETIT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Générations Séries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur SIMONESCHI François domicilié(e) 6 rue du Docteur Roux - 92330 - SCEAUX - France et monsieur PETIT Christophe domicilié(e) 3 rue Buirette - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Générations Séries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Générations Séries est expirée depuis le 18 février 2023.


M. SIMONESCHI François - 6 rue du Docteur Roux - 92330 - SCEAUX - France

M. PETIT Christophe - 3 rue Buirette - 51100 - REIMS - France


Cabinet Bouchara - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de radio, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Postes radiotéléphoniques ; cassettes audio et vidéo ; cassettes à bandes magnétiques ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour l'enregistrement du son. Appareils pour jeux. Appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes de télévision et programmes audiovisuels sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, logiciels pour jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; logiciels de jeux ; cartouches de jeux vidéo ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms ; DVDroms ; ordinateurs ; programmes d'ordinateur enregistrés ; cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; publications numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; images électroniques (téléchargeables) ; données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; dessins animés ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Articles de lunetterie ; coques de téléphone portable, coque de tablettes numériques (étuis).

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; papier ; carton ; cartonnages ; autocollants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, bandes dessinées ; peintures (tableaux) et gravures, photographies ; posters ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio.

Jeux ; jeux de société ; jeux sous forme de cartes questionnaires ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer ;

Agences pour artistes, à savoir négociation commerciale de contrat pour les artistes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de sons, de photographies, de musiques, d'images et d'images assistée par ordinateur par tous réseaux de télécommunication ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télévision par câbles ; radiophonie mobile, diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de séries ; diffusion de programmes audiovisuels et de télévision, et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion d'émission de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'image, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; service de diffusion d'informations sur les séries, et sur toutes émissions audiovisuelles, ou télévisées, et de diffusion de séries sur Internet et sur tous supports de communication ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; services de téléconférences ; expédition de dépêches et d'informations ; agence de presse ou d'informations ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Mise à disposition d'installations de loisirs ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement télévisé et radiophonique par tous réseaux de télécommunication ; divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films, de disques, de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, de séries, d'émissions de télévision. Production de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non). Agences pour artistes à savoir services de modèle pour artistes ; édition d'un site Internet sur les séries télévisées ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; montage de programmes radiophoniques, de bandes vidéo, de programmes de télévision, de séries. Tous montages de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; location de films, d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; édition de livres, de revues. Publication de livres ; prêts de livres. Publication électronique de livres et de périodique en ligne ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris de publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisés. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris de publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; micro édition ; services de photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.